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1. Association éditrice du site, hébergement
et déclaration
Association éditrice du site : Chorale Cantabile.
M. Bernard CHARONDIERE, Président
Chorale Cantabile
8 Le Puy des Lauriers
Chemin Mouret
13100 Aix-en-Provence
Tél. : 04 42 21 65 18
Association régie par la loi du 1er juillet 1901, déclarée à la
Sous-Préfecture d’Aix-en-Provence le 1er décembre 1955 sous
le n°2188 (JO du 22 décembre 1955).
Statuts modifiés le 9 juin 1988, le 27 décembre 2000 et le 24 janvier
2002.
L’hébergement de ce site est assuré par : Online, BP 438, 75366
Paris 08.
Déclaration auprès de la Commission nationale Informatique et Libertés
: attribution du numéro en cours.
2. Préambule
L'association éditrice du site a mis en ligne ce site afin de
vous présenter ses produits et services, ainsi que des informations
et recommandations liés à votre activité ou à vos centres d’intérêt.
L’utilisation de ce site implique que vous acceptiez d’être lié
par les termes des conditions générales suivantes et de respecter
l’ensemble des lois applicables.
3. Informations sur les produits et services
Les produits et services qui vous sont présentés ne constituent
pas une offre de vente mais une présentation générale de la gamme
des produits et services distribués par l'association éditrice du
site. En conséquence, l’ensemble de ces produits et services sont
uniquement disponibles en France Métropolitaine. L'association éditrice
du site peut modifier les informations contenues dans ce site concernant
les produits et services à tout moment et sans préavis. Ses informations
sont fournies sans garantie d’adéquation à un besoin particulier
d’utilisation.
4. Gestion des accès et mots de passe
Le site ou certaines de ses rubriques sont disponibles sur code
d’accès et mot de passe qui sont fournis aux membres par l'association
éditrice du site. Les codes d’accès et les mots de passe sont confidentiels.
Vous êtes responsable des conséquences de leur utilisation. Il vous
appartient donc de prendre toutes les mesures propres à assurer
la sécurité et la confidentialité des codes d’accès et des mots
de passe attribués. Vous vous engagez à informer l'association éditrice
du site de toute utilisation frauduleuse de votre code d’accès et/ou
mot de passe dès que vous en avez connaissance. Vous pouvez modifier
à tout moment via le site les mots de passe qui vous ont été initialement
attribués. Le nombre de tentative d’accès au site ou à la rubrique
sécurisée est limité. Pour des raisons de sécurité l’accès au site
ou à la rubrique sécurisée sont automatiquement invalidé à l’issue
de plusieurs tentatives d’accès erronées. L'association éditrice
du site se réserve le droit de suspendre votre accès au site en
cas d’utilisation frauduleuse ou de tentative d’utilisation frauduleuse
de cet accès. En cas de suspension d’accès, l'association éditrice
du site vous en informera immédiatement.
5. Site ou pages sécurisés
Certaines parties de ce site sont sécurisées, en particulier
les pages où vous devez saisir les données personnelles et confidentielles
(votre code d’accès, par exemple). Cela signifie que les données
que vous transmettez au site par l'intermédiaire de ces pages sont
cryptées entre votre navigateur et le serveur du site, et que seul
le site peut les comprendre et les enregistrer. Ainsi, vous pouvez
donner ces indications en toute confiance : vos renseignements confidentiels
transitent en toute sécurité. Veillez toutefois à effectuer vos
saisies en toute discrétion : ne laissez pas votre écran à disposition
de tous avec votre numéro de carte ou vos codes d’accès apparent.
La technologie de chiffrage employée sur ce site est en accord avec
la législation française.
6. Protection des données personnelles
Données personnelles Lors de la visite de ce site, vous êtes
susceptibles de nous fournir un certain nombre de données personnelles
vous concernant destinées à répondre à vos demandes d’informations
et à mieux connaître vos attentes, ainsi qu’à profiter des services
offerts par ce site. Ces données sont conservées de manière confidentielles
et destinées exclusivement à L'association éditrice du site ou ses
filiales, ainsi qu’à ses partenaires et distributeurs indépendants
à des fins d’analyses, d’enquêtes et d’opérations commerciales.
Bien entendu, conformément aux termes de la loi 78-17 du 6 janvier
1978 relative à "l’informatique, aux fichiers et aux libertés",
vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification
et de suppression des données qui vous concernent, en contactant
à tout moment : Association Chorale Cantabile ADRESSE.
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8. Droits de propriété intellectuelle
Droits d'auteur
Toutes les informations ou documents contenus dans le site ainsi
que tous les éléments créés pour le site sont soit la propriété
de l'association éditrice du site? soit font l’objet de droit d’utilisation,
de reproduction et de représentation consentis au profit des cette
dernière. Ces informations, documents ou éléments sont soumises
aux lois protégeant le droit d'auteur dès lors qu'elles sont mises
à la disposition du public sur ce site. Les copies des documents
contenus dans ce site ne peuvent être faites qu'à titre d'information
et exclusivement pour un seul usage strictement privé. Aucune licence,
ni aucun droit autre que celui de consulter le site, n'est conféré
à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle. La
reproduction des documents du site est autorisée à des fins exclusives
d'information pour un usage personnel et privé : toute reproduction
et toute utilisation de copie réalisée à d'autres fins est expressément
interdite et soumise à l’autorisation préalable et expresse de l'association
éditrice du site. Dans tous les cas, la reproduction autorisée des
informations contenues dans ce site devra indiquer la source et
la mention de propriété adéquates.
Signes distinctifs
Sauf mention contraire, les dénominations sociales, les logos, les
produits et marques cités dans ce site (produits ® et ™) sont la
propriété de l'association éditrice du site. Ils ne peuvent être
utilisés sans l'autorisation écrite préalable de l'association éditrice
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Engagement de l'utilisateur
Chaque visiteur du site qui fournit des informations consent à l'association
éditrice du site l'intégralité des droits transférables relatifs
à cette information et autorise l'association éditrice du site à
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au point 6.
9. Liens hypertextes
Activation des liens
L'association éditrice du site décline formellement toute responsabilité
quant aux contenus des sites vers lesquels elle offre des liens.
Ces liens sont proposés aux utilisateurs de ce site en tant que
service. La décision d'activer les liens appartient exclusivement
aux utilisateurs du site.
Autorisation des liens
Si vous souhaitez créer un lien hypertexte avec ce site, vous devez
obtenir l’autorisation écrite et préalable de l'association éditrice
du site en vous adressant à : Association Chorale Cantabile.
11. Limitations de responsabilité
Les informations et recommandations ("Informations") disponibles
sur ce site vous sont proposées en toute bonne foi. Ces Informations
sont censées être correctes au moment où vous en prenez connaissance.
Toutefois, l'association éditrice du site n'est ni représentante
ni garante du caractère exhaustif et de l'exactitude de ces Informations.
Vous assumez pleinement les risques liés au crédit que vous leur
accordez. Ces Informations vous sont fournies à la condition que
vous ou toute autre personne qui les recevez puissiez déterminer
leur intérêt pour un objectif précis avant de les utiliser. En aucun
cas, l'association éditrice du site ne sera responsable des dommages
susceptibles de résulter du crédit accordé à ces Informations, de
leur utilisation ou de l'utilisation d'un produit auquel elles font
référence. Ces Informations ne doivent pas être considérées comme
des recommandations pour l'utilisation d'informations, de produits,
de procédures, d'équipements ou de formulations qui seraient en
contradiction avec un brevet, un copyright ou une marque déposée.
L'association éditrice du site ou ses filiales déclinent toute responsabilité,
expresse ou implicite, si l'utilisation de ces Informations venait
à contrevenir à un brevet, un copyright ou une marque déposée. Aucune
garantie, expresse ou implicite, n'est donnée quant à la nature
marchande des Informations fournies, ni quant à leur adéquation
à une finalité déterminée, ainsi qu'en ce qui concerne les produits
ou services auxquels il est fait référence dans ces Informations.
En aucun cas, l'association éditrice du site ne s'engage à mettre
à jour ou à corriger les Informations qui seront diffusées sur ce
site. De même, l'association éditrice du site se réserve le droit
de modifier ou de corriger le contenu de son site à tout moment
sans préavis.
12. Mises à jour des conditions d’utilisation du site et loi
applicable
L'association éditrice du site peut procéder à la mise à jour
de ces conditions d’utilisation du site à tout moment. En conséquence,
vous êtes invités à vous référer régulièrement aux dernières conditions
d’utilisation du site en vigueur. Ces conditions générales du site
sont soumises au droit français et relèvent de la compétence des
tribunaux français.
13. Crédits
© Association Chorale Cantabile, 2003
Direction de la publication : Bernard Charondière
Responsable de la publication : Emmanuel Boyaud
Responsable de la rédaction : Jean-Dominique Dalloz (Diatim)
Conception et réalisation : Diatim,
135 rue Saint-Antoine, 75004 Paris
Crédits photographiques : Association Chorale Cantabile.
Tous droits réservés.
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